SCI DUCLOS JEROME

Active

Siren488 276 148Société civile25200 MONTBELIARDCréée le 01 février 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

SCI DUCLOS JEROME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2006, identifiée par le SIREN 488 276 148. Elle est domiciliée 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIELLE COURVOISIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCLOS JEROME

INSEE

Dénomination: SCI DUCLOS JEROME
SIREN: 488 276 148
SIRET (siège): 488 276 148 00019
N° TVA intracommunautaire: FR28488276148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 276 148
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 février 2006
Siège social: 17 RUE DU BOIS BOURGEOIS, 25200, MONTBELIARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DUCLOS JEROME

PROPRIETE GESTION ACQUISITION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de SCI DUCLOS JEROME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCLOS JEROME

INSEE

NADINE CABURET

Autre

Depuis la création (01 février 2006) · 20 ans

DANIELLE COURVOISIER

Gérant

Depuis la création (01 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DUCLOS JEROME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25200 MONTBELIARDSiègeActif
488 276 148 00019 · ouvert le 23 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCLOS JEROME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2006

Acte

Comptes annuels de SCI DUCLOS JEROME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCLOS JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCLOS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCLOS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUCLOS JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCLOS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCLOS JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 février 2006

Questions fréquentes sur SCI DUCLOS JEROME

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCLOS JEROME ?

Le numéro SIREN de SCI DUCLOS JEROME est 488 276 148. Le SIRET de son siège social est 488 276 148 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28488276148.

Qui dirige SCI DUCLOS JEROME ?

SCI DUCLOS JEROME est dirigée par DANIELLE COURVOISIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCLOS JEROME ?

Le siège social de SCI DUCLOS JEROME est situé 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard.