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SCI DUCOURTIL

Active
Siren488 000 779SCI73260 GRAND-AIGUEBLANCHECréée le 12 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
390 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCOURTIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 000 779. Son siège social est situé 72 All du Clos des Pins, 73260 Grand-Aigueblanche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC DUCOURTIL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DUCOURTIL

Dénomination
SCI DUCOURTIL
SIREN
488 000 779
SIRET (siège)
488 000 779 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70488000779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 000 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
390 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2006
Siège social
72 ALL DU CLOS DES PINS, 73260, GRAND-AIGUEBLANCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCOURTIL

Acquisition de biens et droits immobiliers. Conclusion de tout contrat de financement de ces biens et droits immobiliers et constitution de toute garantie, notamment hypothécaire au profit de tout organisme financier. Propriété, gestion, administration et disposition de biens dont la société pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, tous placements de capitaux sous toutes ses formes, y compris la souscription ou l'acquisition de toutes cautions et obligations parts sociales.

Finances de SCI DUCOURTIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCOURTIL

MD

MARC DUCOURTIL

Autre

Depuis la création (12 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DUCOURTIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73260 GRAND-AIGUEBLANCHESiègeActif

    488 000 779 00014 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCOURTIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCOURTIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCOURTIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCOURTIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCOURTIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCOURTIL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCOURTIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCOURTIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI DUCOURTIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCOURTIL ?

Le numéro SIREN de SCI DUCOURTIL est 488 000 779. Le SIRET de son siège social est 488 000 779 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70488000779.

Qui dirige SCI DUCOURTIL ?

SCI DUCOURTIL est dirigée par MARC DUCOURTIL, autre.

Où se situe le siège social de SCI DUCOURTIL ?

Le siège social de SCI DUCOURTIL est situé 72 All du Clos des Pins, 73260 Grand-Aigueblanche.

SCI DUCOURTIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCOURTIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCOURTIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCOURTIL.

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