SCI DUVENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 293 582, SCI DUVENT est une SCI créée le 24 juillet 2018. Son siège social est situé 25 Che Vert, 31380 Montastruc-la-Conseillere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL NOVELLON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DUVENT
INSEE- Dénomination
- SCI DUVENT
- SIREN
- 841 293 582
- SIRET (siège)
- 841 293 582 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25841293582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 293 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2018
- Siège social
- 25 CHE VERT, 31380, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUVENT
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation par bail ou autrement et cession de tous immeubles et droits immobiliers.
Finances de SCI DUVENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUVENT
INSEEÉtablissements de SCI DUVENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLERESiègeActif
841 293 582 00018 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUVENT
INPIComptes annuels de SCI DUVENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUVENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUVENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUVENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUVENT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 23 janvier 2024 · N° 21/01283
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUVENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUVENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-01
- création
Date d'effet : 24 juillet 2018
Questions fréquentes sur SCI DUVENT
Quel est le numéro SIREN de SCI DUVENT ?
Le numéro SIREN de SCI DUVENT est 841 293 582. Le SIRET de son siège social est 841 293 582 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25841293582.
Qui dirige SCI DUVENT ?
SCI DUVENT est dirigée par MICHEL NOVELLON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUVENT ?
Le siège social de SCI DUVENT est situé 25 Che Vert, 31380 Montastruc-la-Conseillere.
SCI DUVENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUVENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUVENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUVENT.
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