SCI E.B.L.S.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI E.B.L.S. est une 6540 immatriculée le 30 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 347 697. Son siège social est situé 18 B rue du General Brosset, 70290 Plancher-Bas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER SUBILS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI E.B.L.S.
INSEE- Dénomination
- SCI E.B.L.S.
- SIREN
- 490 347 697
- SIRET (siège)
- 490 347 697 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79490347697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 347 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2006
- Siège social
- 18 B RUE DU GENERAL BROSSET, 70290, PLANCHER-BAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI E.B.L.S.
ACQUISITION, CONSTRUCTION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS SITUES EN FRANCE, ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET
Finances de SCI E.B.L.S.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI E.B.L.S.
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI E.B.L.S.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70290 PLANCHER-BASSiègeActif
490 347 697 00016 · ouvert le 10 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI E.B.L.S.
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI E.B.L.S.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI E.B.L.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI E.B.L.S.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI E.B.L.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI E.B.L.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI E.B.L.S.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : SUBILS Olivier, Michel ; Associé indéfiniment responsable : SUBILS Emilie, Catherine, Marie-Anne ; Associé indéfiniment responsable : SUBILS Benjamin, Christian, Gérard ; Associé indéfiniment responsable : SUBILS Lucas, Hugo, Olivier
- création
Date d'effet : 30 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI E.B.L.S.
Quel est le numéro SIREN de SCI E.B.L.S. ?
Le numéro SIREN de SCI E.B.L.S. est 490 347 697. Le SIRET de son siège social est 490 347 697 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79490347697.
Qui dirige SCI E.B.L.S. ?
SCI E.B.L.S. est dirigée par OLIVIER SUBILS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI E.B.L.S. ?
Le siège social de SCI E.B.L.S. est situé 18 B rue du General Brosset, 70290 Plancher-Bas.
SCI E.B.L.S. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI E.B.L.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI E.B.L.S. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI E.B.L.S..
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