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SCI ELEMIR

Active
Siren450 053 012654004860 PIERREVERTCréée le 15 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 053 012, SCI ELEMIR est une 6540 créée le 15 septembre 2003. Son siège social est situé 2 av du Lac, 04860 Pierrevert. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SERGE BASCLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELEMIR

Dénomination
SCI ELEMIR
SIREN
450 053 012
SIRET (siège)
450 053 012 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43450053012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 053 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 010 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 septembre 2003
Siège social
2 AV DU LAC, 04860, PIERREVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELEMIR

Acquisition, propriété, mise en valeur, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI ELEMIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELEMIR

SB

SERGE BASCLE

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI ELEMIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04860 PIERREVERTSiègeActif

    450 053 012 00016 · ouvert le 30 août 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ELEMIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELEMIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELEMIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELEMIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELEMIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ELEMIR. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 0P13 Aud. civile prox 4

    Décision du 12 mai 2026 · N° 24/06729

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELEMIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELEMIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI ELEMIR

Quel est le numéro SIREN de SCI ELEMIR ?

Le numéro SIREN de SCI ELEMIR est 450 053 012. Le SIRET de son siège social est 450 053 012 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43450053012.

Qui dirige SCI ELEMIR ?

SCI ELEMIR est dirigée par SERGE BASCLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ELEMIR ?

Le siège social de SCI ELEMIR est situé 2 av du Lac, 04860 Pierrevert.

SCI ELEMIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELEMIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELEMIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELEMIR.

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