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SCI EMMANUEL

Active
Siren450 354 063SCI01600 TOUSSIEUXCréée le 13 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 354 063, SCI EMMANUEL est une SCI créée le 13 octobre 2003. Elle est domiciliée Rte de Sainte Euphemie M.sollier Guy, 01600 Toussieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GUY SOLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI EMMANUEL

Dénomination
SCI EMMANUEL
SIREN
450 354 063
SIRET (siège)
450 354 063 00015
N° TVA intracommunautaire
FR29450354063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 354 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
RTE DE SAINTE EUPHEMIE M.SOLLIER GUY, 01600, TOUSSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMMANUEL

LA PROPRIETE, L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET LA MISE EN VALEUR DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE DE CONSTRUCTION, D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT.

Finances de SCI EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMMANUEL

ED

EMMANUEL DUBESSY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

GS

GUY SOLLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

FS

FABIEN SOLLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TOUSSIEUXSiègeActif

    450 354 063 00015 · ouvert le 24 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI EMMANUEL est 450 354 063. Le SIRET de son siège social est 450 354 063 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29450354063.

Qui dirige SCI EMMANUEL ?

SCI EMMANUEL est dirigée par GUY SOLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMMANUEL ?

Le siège social de SCI EMMANUEL est situé Rte de Sainte Euphemie M.sollier Guy, 01600 Toussieux.

SCI EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUEL.

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