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SCI EMMANUELLE

Active
Siren441 174 547SCI31140 PECHBONNIEUCréée le 07 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI EMMANUELLE est une SCI immatriculée le 7 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 174 547. Elle est domiciliée Lotissement LE GRAND V LOT.N 5 LOT LE GRAND V LOT N°5, 31140 Pechbonnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRIGITTE BROUQUI, autre.

Fiche d'identité de SCI EMMANUELLE

Dénomination
SCI EMMANUELLE
SIREN
441 174 547
SIRET (siège)
441 174 547 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72441174547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 174 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 2002
Siège social
Lotissement LE GRAND V LOT.N 5 LOT LE GRAND V LOT N°5, 31140, PECHBONNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMMANUELLE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI EMMANUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMMANUELLE

BB

BRIGITTE BROUQUI

Autre

Depuis la création (07 mars 2002) · 24 ans

PG

PHILIPPE GRACIAS

Autre

Depuis la création (07 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 PECHBONNIEUSiègeActif

    441 174 547 00014 · ouvert le 20 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMMANUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMMANUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUELLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de SCI EMMANUELLE est 441 174 547. Le SIRET de son siège social est 441 174 547 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72441174547.

Qui dirige SCI EMMANUELLE ?

SCI EMMANUELLE est dirigée par BRIGITTE BROUQUI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMMANUELLE ?

Le siège social de SCI EMMANUELLE est situé Lotissement LE GRAND V LOT.N 5 LOT LE GRAND V LOT N°5, 31140 Pechbonnieu.

SCI EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUELLE.

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