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SCI EPANEZEY

Active
Siren502 521 016654074270 MINZIERCréée le 25 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
604 k€
Effectif
Non publié

SCI EPANEZEY est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 521 016. Le siège social de l'entreprise se trouve Epanezey, 74270 Minzier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Hélène LARTIGUE, gérant.

Fiche d'identité de SCI EPANEZEY

Dénomination
SCI EPANEZEY
SIREN
502 521 016
SIRET (siège)
502 521 016 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21502521016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 521 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
604 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2008
Siège social
EPANEZEY, 74270, MINZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EPANEZEY

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA MISE EN VALEUR, LA MISE A DISPOSITION, TRANSFORMATION, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET

Finances de SCI EPANEZEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EPANEZEY

FT

FRANCOIS TISSOT

Autre

Depuis la création (25 janvier 2008) · 18 ans

HL

Hélène LARTIGUE

Gérant

Établissements de SCI EPANEZEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 MINZIERSiègeActif

    502 521 016 00019 · ouvert le 14 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EPANEZEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI EPANEZEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EPANEZEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EPANEZEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EPANEZEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EPANEZEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EPANEZEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EPANEZEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    LARTIGUE Hélène Françoise nom d'usage : TISSOT devient gérant. TISSOT Paul Albert nom d'usage : TISSOT n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-14

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI EPANEZEY

Quel est le numéro SIREN de SCI EPANEZEY ?

Le numéro SIREN de SCI EPANEZEY est 502 521 016. Le SIRET de son siège social est 502 521 016 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21502521016.

Qui dirige SCI EPANEZEY ?

SCI EPANEZEY est dirigée par Hélène LARTIGUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EPANEZEY ?

Le siège social de SCI EPANEZEY est situé Epanezey, 74270 Minzier.

SCI EPANEZEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EPANEZEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EPANEZEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EPANEZEY.

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