SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2013, identifiée par le SIREN 791 360 456. Son siège social est situé 24 rue Bayard, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE-JEAN KEMMOUN, autre.
Fiche d'identité de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
INSEE- Dénomination
- SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
- SIREN
- 791 360 456
- SIRET (siège)
- 791 360 456 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75791360456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 360 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 février 2013
- Siège social
- 24 RUE BAYARD, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
Acquisition, location et gestio de tout bien immobilier appartenant à la société ou amené à lui appartenir
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Finances de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
INSEEÉtablissements de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif
791 360 456 00010 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
INPIConformité de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-15
- création
Date d'effet : 22 février 2013
Questions fréquentes sur SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX
Quel est le numéro SIREN de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX ?
Le numéro SIREN de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est 791 360 456. Le SIRET de son siège social est 791 360 456 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75791360456.
Qui dirige SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX ?
SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est dirigée par PIERRE-JEAN KEMMOUN, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX ?
Le siège social de SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est situé 24 rue Bayard, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.
SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FAMILIALE A CAPITALE VARIABLE NOUS-SIX.
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