CheckersLiquidations

SCI FERNANDE

Active
Siren442 314 431SCI83390 CUERSCréée le 14 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI FERNANDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 314 431. Son siège social est situé 304 Imp des Tournesols av Amic les Cauvets, 83390 Cuers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par LIONEL ISNARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI FERNANDE

Dénomination
SCI FERNANDE
SIREN
442 314 431
SIRET (siège)
442 314 431 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86442314431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 314 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 2002
Siège social
304 IMP DES TOURNESOLS AV AMIC LES CAUVETS, 83390, CUERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FERNANDE

Constitution de patrimoine

Finances de SCI FERNANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FERNANDE

LI

LIONEL ISNARD

Autre

FI

FLORIAN ISNARD

Autre

GI

GILBERT ISNARD

Autre

Établissements de SCI FERNANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83390 CUERSSiègeActif

    442 314 431 00028 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

  • 83200 TOULONFermé

    442 314 431 00010 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI FERNANDE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI FERNANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FERNANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FERNANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FERNANDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FERNANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    ISNARD Florian Géraud Rolland nom d'usage : ISNARD devient gérant. VANDEBEULQUE Andrée nom d'usage : DUHON n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI FERNANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI FERNANDE ?

Le numéro SIREN de SCI FERNANDE est 442 314 431. Le SIRET de son siège social est 442 314 431 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86442314431.

Qui dirige SCI FERNANDE ?

SCI FERNANDE est dirigée par LIONEL ISNARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FERNANDE ?

Le siège social de SCI FERNANDE est situé 304 Imp des Tournesols av Amic les Cauvets, 83390 Cuers.

SCI FERNANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FERNANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FERNANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FERNANDE.

Entreprises similaires

Même activité à Cuers

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cuers

Entreprises du même secteur à Cuers

Entreprises à Cuers

Toutes les entreprises à Cuers