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SCI FOISEUIL

Active
Siren752 880 005SCI10340 LES RICEYSCréée le 26 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI FOISEUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 880 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B rue de Foiseuil, 10340 Les Riceys. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ANNE-SOPHIE CHENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FOISEUIL

Dénomination
SCI FOISEUIL
SIREN
752 880 005
SIRET (siège)
752 880 005 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71752880005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 880 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2012
Siège social
21 B RUE DE FOISEUIL, 10340, LES RICEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FOISEUIL

L' acquisition par voie d' achat ou d' apport, la proriété, l' administration et la location de tous bien et droits immobiliers.

Finances de SCI FOISEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FOISEUIL

AC

ANNE-SOPHIE CHENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

CM

CASSANDRE MELE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PM

Patrice MELE

Gérant associé · de juillet 2012 à avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FOISEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10340 LES RICEYSSiègeActif

    752 880 005 00018 · ouvert le 16 juillet 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FOISEUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI FOISEUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FOISEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FOISEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOISEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FOISEUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FOISEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FOISEUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MELE Anne-Sophie né(e) CHENOT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-07-26 · Début d'activité : 2012-07-16

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2012

Questions fréquentes sur SCI FOISEUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI FOISEUIL ?

Le numéro SIREN de SCI FOISEUIL est 752 880 005. Le SIRET de son siège social est 752 880 005 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71752880005.

Qui dirige SCI FOISEUIL ?

SCI FOISEUIL est dirigée par ANNE-SOPHIE CHENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FOISEUIL ?

Le siège social de SCI FOISEUIL est situé 21 B rue de Foiseuil, 10340 Les Riceys.

SCI FOISEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FOISEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FOISEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOISEUIL.

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