SCI FOSSANO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI FOSSANO est une SCI immatriculée le 6 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 890 801. Elle est domiciliée 39 rue des Fontaines, 60740 Saint-Maximin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE DADONE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI FOSSANO
INSEE- Dénomination
- SCI FOSSANO
- SIREN
- 344 890 801
- SIRET (siège)
- 344 890 801 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90344890801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 890 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 353,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mai 1988
- Siège social
- 39 RUE DES FONTAINES, 60740, SAINT-MAXIMIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FOSSANO
Administration et exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble et biens et droits mobiliers.
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Finances de SCI FOSSANO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FOSSANO
INSEEÉtablissements de SCI FOSSANO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60740 SAINT-MAXIMINSiègeActif
344 890 801 00014 · ouvert le 06 mai 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FOSSANO
INPIComptes annuels de SCI FOSSANO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FOSSANO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FOSSANO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOSSANO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI FOSSANO. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/16033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FOSSANO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FOSSANO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI FOSSANO
Quel est le numéro SIREN de SCI FOSSANO ?
Le numéro SIREN de SCI FOSSANO est 344 890 801. Le SIRET de son siège social est 344 890 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90344890801.
Qui dirige SCI FOSSANO ?
SCI FOSSANO est dirigée par CLAUDE DADONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FOSSANO ?
Le siège social de SCI FOSSANO est situé 39 rue des Fontaines, 60740 Saint-Maximin.
SCI FOSSANO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FOSSANO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FOSSANO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOSSANO.
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