SCI FROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 698 240, SCI FROBERT est une SCI créée le 25 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 123 ALL des Peupliers, 34980 Saint-Clément-de-Rivière. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Patrice FROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI FROBERT
INSEE- Dénomination
- SCI FROBERT
- SIREN
- 381 698 240
- SIRET (siège)
- 381 698 240 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR32381698240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 698 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 1991
- Siège social
- 123 ALL des Peupliers, 34980, Saint-Clément-de-Rivière
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI FROBERT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI FROBERT
ACQUISITION ET GESTION DE TS BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI FROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FROBERT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI FROBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34980 Saint-Clément-de-RivièreSiègeActif
381 698 240 00029 · ouvert le 27 mars 1991 · NAF 6820B
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé
381 698 240 00011 · ouvert le 27 mars 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FROBERT
INPIComptes annuels de SCI FROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FROBERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2000 · N° 97-10.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FROBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FROBERT Patrice
- création
Date d'effet : 25 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI FROBERT
Quel est le numéro SIREN de SCI FROBERT ?
Le numéro SIREN de SCI FROBERT est 381 698 240. Le SIRET de son siège social est 381 698 240 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32381698240.
Qui dirige SCI FROBERT ?
SCI FROBERT est dirigée par Patrice FROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI FROBERT ?
Le siège social de SCI FROBERT est situé 123 ALL des Peupliers, 34980 Saint-Clément-de-Rivière.
SCI FROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FROBERT.
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