SCI GENSBITTEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 29,0 k€
SCI GENSBITTEL est une SCI immatriculée le 29 juin 2020 sous le numéro SIREN 398 031 963. Son siège social est situé 8 Che des Grands Pres, 90160 Bessoncourt. SCI GENSBITTEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN GENSBITTEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI GENSBITTEL
INSEE- Dénomination
- SCI GENSBITTEL
- SIREN
- 398 031 963
- SIRET (siège)
- 398 031 963 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR02398031963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 031 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 28 965,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 juin 2020
- Siège social
- 8 CHE DES GRANDS PRES, 90160, BESSONCOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI GENSBITTEL
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE
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Finances de SCI GENSBITTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GENSBITTEL
INSEEÉtablissements de SCI GENSBITTEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90160 BESSONCOURTSiègeActif
398 031 963 00026 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B
- 68210 GILDWILLERFermé
398 031 963 00018 · ouvert le 13 juillet 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GENSBITTEL
INPIConformité de SCI GENSBITTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GENSBITTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GENSBITTEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/01918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GENSBITTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI GENSBITTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculée le 2020-06-29 · Début d'activité : 2020-01-01
- création
Date d'effet : 29 juin 2020
Questions fréquentes sur SCI GENSBITTEL
Quel est le numéro SIREN de SCI GENSBITTEL ?
Le numéro SIREN de SCI GENSBITTEL est 398 031 963. Le SIRET de son siège social est 398 031 963 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02398031963.
Qui dirige SCI GENSBITTEL ?
SCI GENSBITTEL est dirigée par JEAN GENSBITTEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GENSBITTEL ?
Le siège social de SCI GENSBITTEL est situé 8 Che des Grands Pres, 90160 Bessoncourt.
SCI GENSBITTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GENSBITTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GENSBITTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GENSBITTEL.
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