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SCI GENSBITTEL

Active
Siren398 031 963SCI90160 BESSONCOURTCréée le 29 juin 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
29,0 k€

SCI GENSBITTEL est une SCI immatriculée le 29 juin 2020 sous le numéro SIREN 398 031 963. Son siège social est situé 8 Che des Grands Pres, 90160 Bessoncourt. SCI GENSBITTEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN GENSBITTEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI GENSBITTEL

Dénomination
SCI GENSBITTEL
SIREN
398 031 963
SIRET (siège)
398 031 963 00026
N° TVA intracommunautaire
FR02398031963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 031 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
28 965,31 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juin 2020
Siège social
8 CHE DES GRANDS PRES, 90160, BESSONCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI GENSBITTEL

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI GENSBITTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GENSBITTEL

IG

ISABELLE GENSBITTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2020) · 6 ans

CG

CAROLINE GENSBITTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2020) · 6 ans

JG

JEAN GENSBITTEL

Gérant

Depuis la création (29 juin 2020) · 6 ans

Établissements de SCI GENSBITTEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90160 BESSONCOURTSiègeActif

    398 031 963 00026 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B

  • 68210 GILDWILLERFermé

    398 031 963 00018 · ouvert le 13 juillet 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GENSBITTEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 14 août 1996

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 18 août 1994

  • Acte

Conformité de SCI GENSBITTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GENSBITTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GENSBITTEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GENSBITTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI GENSBITTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculée le 2020-06-29 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2020

Questions fréquentes sur SCI GENSBITTEL

Quel est le numéro SIREN de SCI GENSBITTEL ?

Le numéro SIREN de SCI GENSBITTEL est 398 031 963. Le SIRET de son siège social est 398 031 963 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02398031963.

Qui dirige SCI GENSBITTEL ?

SCI GENSBITTEL est dirigée par JEAN GENSBITTEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GENSBITTEL ?

Le siège social de SCI GENSBITTEL est situé 8 Che des Grands Pres, 90160 Bessoncourt.

SCI GENSBITTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GENSBITTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GENSBITTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GENSBITTEL.

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