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SCI GROSEILLE

Active
Siren353 767 346SCI01150 CHAZEY-SUR-AINCréée le 09 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182,94 €
Effectif
Non publié

SCI GROSEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 767 346. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Luizard Chazey sur Ain, 01150 Chazey-sur-Ain. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN SERRANO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI GROSEILLE

Dénomination
SCI GROSEILLE
SIREN
353 767 346
SIRET (siège)
353 767 346 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24353767346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 767 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mars 1990
Siège social
LD LE LUIZARD CHAZEY SUR AIN, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GROSEILLE

ACQUISITION CONSTRUCTION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI GROSEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GROSEILLE

JS

JEAN SERRANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 1990) · 36 ans

AV

ANNIE VIOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 1990) · 36 ans

Établissements de SCI GROSEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif

    353 767 346 00011 · ouvert le 10 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI GROSEILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI GROSEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GROSEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GROSEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GROSEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GROSEILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GROSEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GROSEILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI GROSEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI GROSEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI GROSEILLE est 353 767 346. Le SIRET de son siège social est 353 767 346 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24353767346.

Qui dirige SCI GROSEILLE ?

SCI GROSEILLE est dirigée par JEAN SERRANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GROSEILLE ?

Le siège social de SCI GROSEILLE est situé Ld le Luizard Chazey sur Ain, 01150 Chazey-sur-Ain.

SCI GROSEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GROSEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GROSEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GROSEILLE.

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