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SCI HAN VIT

Active
Siren524 336 559Société civile68790 MORSCHWILLER-LE-BASCréée le 17 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HAN VIT est une société civile immatriculée le 17 août 2010 sous le numéro SIREN 524 336 559. Elle est domiciliée 6 rue du Jura, 68790 Morschwiller-le-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-CHARLES HANSER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HAN VIT

Dénomination
SCI HAN VIT
SIREN
524 336 559
SIRET (siège)
524 336 559 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71524336559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 336 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2010
Siège social
6 RUE DU JURA, 68790, MORSCHWILLER-LE-BAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HAN VIT

Location immobilière

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Finances de SCI HAN VIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAN VIT

JH

JEAN-CHARLES HANSER

Gérant

DV

DAVID VITALE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

EV

et HANSER VITALE

gérants · de août 2010 à mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HAN VIT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68790 MORSCHWILLER-LE-BASSiègeActif

    524 336 559 00025 · ouvert le 28 mai 2016 · NAF 6820B

  • 68790 MORSCHWILLER-LE-BASFermé

    524 336 559 00017 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAN VIT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 août 2010

  • Acte

Dépôt du 17 août 2010

  • Acte

Dépôt du 17 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAN VIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAN VIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAN VIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAN VIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAN VIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAN VIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAN VIT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérants : VITALE (David), HANSER (Jean-Charles)

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-08-01

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2010

Questions fréquentes sur SCI HAN VIT

Quel est le numéro SIREN de SCI HAN VIT ?

Le numéro SIREN de SCI HAN VIT est 524 336 559. Le SIRET de son siège social est 524 336 559 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71524336559.

Qui dirige SCI HAN VIT ?

SCI HAN VIT est dirigée par JEAN-CHARLES HANSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAN VIT ?

Le siège social de SCI HAN VIT est situé 6 rue du Jura, 68790 Morschwiller-le-Bas.

SCI HAN VIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAN VIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAN VIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAN VIT.

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