SCI HAZAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 074 228, SCI HAZAL est une SCI créée le 15 février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Freres Lumiere za des 4 Buissons, 38230 Tignieu-Jameyzieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CELAL KARTAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HAZAL
INSEE- Dénomination
- SCI HAZAL
- SIREN
- 894 074 228
- SIRET (siège)
- 894 074 228 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36894074228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 074 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2021
- Siège social
- 7 RUE DES FRERES LUMIERE ZA DES 4 BUISSONS, 38230, TIGNIEU-JAMEYZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAZAL
L'acquisition de tous biens mobiliers ou immobiliers et de terrains, la gestion et l'administration desdits biens, l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil.
Finances de SCI HAZAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAZAL
INSEEÉtablissements de SCI HAZAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUSiègeActif
894 074 228 00012 · ouvert le 05 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAZAL
INPIComptes annuels de SCI HAZAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAZAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAZAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/56130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mai 1994 · N° 92-13.720
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAZAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-05
- création
Date d'effet : 15 février 2021
Questions fréquentes sur SCI HAZAL
Quel est le numéro SIREN de SCI HAZAL ?
Le numéro SIREN de SCI HAZAL est 894 074 228. Le SIRET de son siège social est 894 074 228 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36894074228.
Qui dirige SCI HAZAL ?
SCI HAZAL est dirigée par CELAL KARTAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAZAL ?
Le siège social de SCI HAZAL est situé 7 rue des Freres Lumiere za des 4 Buissons, 38230 Tignieu-Jameyzieu.
SCI HAZAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAZAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAZAL.
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