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SCI HEMA BRUAN

Active
Siren527 882 997SCI95300 PONTOISECréée le 25 octobre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

SCI HEMA BRUAN est une SCI immatriculée le 25 octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 882 997. Elle est domiciliée 10 bd Jacques Tete, 95300 Pontoise. SCI HEMA BRUAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNE DUVAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HEMA BRUAN

Dénomination
SCI HEMA BRUAN
SIREN
527 882 997
SIRET (siège)
527 882 997 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37527882997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 882 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 octobre 2010
Siège social
10 BD JACQUES TETE, 95300, PONTOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HEMA BRUAN

Acquisition par achat, apport, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI HEMA BRUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HEMA BRUAN

AD

ANNE DUVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans

MG

MATHILDE GAY

Autre

Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans

HG

HELENE GAY

Autre

Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans

BG

BRUNO GAY

Autre

Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI HEMA BRUAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeActif

    527 882 997 00010 · ouvert le 10 septembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HEMA BRUAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2010

  • Acte

Conformité de SCI HEMA BRUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HEMA BRUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HEMA BRUAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HEMA BRUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HEMA BRUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-10

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2010

Questions fréquentes sur SCI HEMA BRUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI HEMA BRUAN ?

Le numéro SIREN de SCI HEMA BRUAN est 527 882 997. Le SIRET de son siège social est 527 882 997 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37527882997.

Qui dirige SCI HEMA BRUAN ?

SCI HEMA BRUAN est dirigée par ANNE DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HEMA BRUAN ?

Le siège social de SCI HEMA BRUAN est situé 10 bd Jacques Tete, 95300 Pontoise.

SCI HEMA BRUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HEMA BRUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HEMA BRUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HEMA BRUAN.