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SCI HOGGAR

Active
Siren491 240 487SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 02 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI HOGGAR est une SCI immatriculée le 2 août 2006 sous le numéro SIREN 491 240 487. Son siège social est situé 20 Pl de l'Eglise Bp 27, 74450 Le Grand-Bornand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN BASTARD-ROSSET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HOGGAR

Dénomination
SCI HOGGAR
SIREN
491 240 487
SIRET (siège)
491 240 487 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85491240487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 240 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2006
Siège social
20 PL DE L'EGLISE BP 27, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HOGGAR

Gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI HOGGAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HOGGAR

JB

JEAN BASTARD-ROSSET

Autre

AB

ARNAUD BASTARD-ROSSET

Autre

Établissements de SCI HOGGAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    491 240 487 00018 · ouvert le 18 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HOGGAR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI HOGGAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HOGGAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HOGGAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HOGGAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HOGGAR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HOGGAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HOGGAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    BASTARD-ROSSET Arnaud Philippe nom d'usage : BASTARD-ROSSET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2006

Questions fréquentes sur SCI HOGGAR

Quel est le numéro SIREN de SCI HOGGAR ?

Le numéro SIREN de SCI HOGGAR est 491 240 487. Le SIRET de son siège social est 491 240 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85491240487.

Qui dirige SCI HOGGAR ?

SCI HOGGAR est dirigée par JEAN BASTARD-ROSSET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HOGGAR ?

Le siège social de SCI HOGGAR est situé 20 Pl de l'Eglise Bp 27, 74450 Le Grand-Bornand.

SCI HOGGAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HOGGAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HOGGAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HOGGAR.

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