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SCI HORUS

Active
Siren419 697 735SCI39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDECréée le 29 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions85 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI HORUS est une SCI immatriculée le 29 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 697 735. Son siège social est situé zone Artisanale zone Artisanale, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL LAMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORUS

Dénomination
SCI HORUS
SIREN
419 697 735
SIRET (siège)
419 697 735 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43419697735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 697 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 1998
Siège social
ZONE ARTISANALE ZONE ARTISANALE, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORUS

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI HORUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORUS

PL

PASCAL LAMY

Gérant

Depuis la création (29 juillet 1998) · 28 ans

CL

CATHERINE LAMY

Autre

Depuis la création (29 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de SCI HORUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif

    419 697 735 00019 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI HORUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORUS est 419 697 735. Le SIRET de son siège social est 419 697 735 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43419697735.

Qui dirige SCI HORUS ?

SCI HORUS est dirigée par PASCAL LAMY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORUS ?

Le siège social de SCI HORUS est situé zone Artisanale zone Artisanale, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.

SCI HORUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORUS.

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