SCI HT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 053 020, SCI HT est une SCI créée le 16 septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Casino, 76450 Veulettes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par KARINE FAUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HT
INSEE- Dénomination
- SCI HT
- SIREN
- 450 053 020
- SIRET (siège)
- 450 053 020 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR67450053020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 053 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2003
- Siège social
- CASINO, 76450, VEULETTES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI HT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2023
Anciens dirigeants (1)
Jocelyne Pierrette Marcelle FAUVEL
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2020 à mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76450 VEULETTES-SUR-MERSiègeActif
450 053 020 00019 · ouvert le 14 août 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HT
INPIComptes annuels de SCI HT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI HT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Karine Séverine Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Stéphane Maurice Gaston ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPRÉ Vincent, Gérard, André, Fernand ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENENDEZ Raphaël, Luis, Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Karine Séverine Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Stéphane Maurice Gaston
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Jocelyne Pierrette Marcelle ; Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Karine Séverine Marie ; Associé indéfiniment responsable : FAUVEL Stéphane Maurice Gaston
- création
Date d'effet : 16 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI HT
Quel est le numéro SIREN de SCI HT ?
Le numéro SIREN de SCI HT est 450 053 020. Le SIRET de son siège social est 450 053 020 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67450053020.
Qui dirige SCI HT ?
SCI HT est dirigée par KARINE FAUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HT ?
Le siège social de SCI HT est situé Casino, 76450 Veulettes-sur-Mer.
SCI HT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HT.
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