SCI HUAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 67,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 373 473, SCI HUAN est une SCI créée le 17 décembre 1992. Elle est domiciliée DOM Domaine DE L HERMINE III - MORILLON, 74440 Taninges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DIDIER HUAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI HUAN
INSEE- Dénomination
- SCI HUAN
- SIREN
- 389 373 473
- SIRET (siège)
- 389 373 473 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65389373473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 373 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 67 382,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 1992
- Siège social
- DOM Domaine DE L HERMINE III - MORILLON, 74440, Taninges
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HUAN
PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de SCI HUAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HUAN
INSEEÉtablissements de SCI HUAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74440 TaningesSiègeFermé
389 373 473 00013 · ouvert le 04 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HUAN
INPIComptes annuels de SCI HUAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HUAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HUAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/07022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/02310
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/54172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/19869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 21 mars 2025 · N° 2024072421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/20018
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/54504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/00950
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/03709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 janvier 2024 · N° 23/03352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/04075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/03670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/02723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/02565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/02563
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HUAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI HUAN
Quel est le numéro SIREN de SCI HUAN ?
Le numéro SIREN de SCI HUAN est 389 373 473. Le SIRET de son siège social est 389 373 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65389373473.
Qui dirige SCI HUAN ?
SCI HUAN est dirigée par DIDIER HUAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HUAN ?
Le siège social de SCI HUAN est situé DOM Domaine DE L HERMINE III - MORILLON, 74440 Taninges.
SCI HUAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HUAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUAN.
Entreprises similaires
Même activité à Taninges
- LA FERME DE BRESY74440 Taninges
- SOC CIVILE IMMOBILIERE CHALET LYON CAEN74440 Taninges
- ELOCADA74440 Taninges
- SCI DU PONTET74440 Taninges
- VALERIE MUGNIER74440 Taninges
- SCI ODONTOLOGIS74440 Taninges
- FAVRAT74440 Taninges
- SOCIETE DE MANEGUET74440 Taninges
- COLITIA74440 Taninges
- SCI ALPHONSE DUBOURGEAL74440 Taninges
