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SCI HUEZ 4

Active
Siren330 336 769SCI84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSECréée le 13 août 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 336 769, SCI HUEZ 4 est une SCI créée le 13 août 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 493 CHE DES GARDIOLES l'Orée du Golf N°6, 84800 Saumane-de-Vaucluse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-FRANCE NOSEDA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HUEZ 4

Dénomination
SCI HUEZ 4
SIREN
330 336 769
SIRET (siège)
330 336 769 00030
N° TVA intracommunautaire
FR22330336769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 336 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 2008
Siège social
493 CHE DES GARDIOLES l'Orée du Golf N°6, 84800, SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI HUEZ 4

Gestion et acquisition d'immeubles urbains et ruraux et toutes activités annexes hormis les actes de commerce.

Finances de SCI HUEZ 4

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HUEZ 4

BP

BERNARD PINTEAUX

Associé indéfiniment responsable

MN

MARIE-FRANCE NOSEDA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI HUEZ 4

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSESiègeActif

    330 336 769 00030 · ouvert le 15 mai 1984 · NAF 6820A

  • 38750 HUEZFermé

    330 336 769 00014 · ouvert le 15 mai 1984 · NAF 702A

  • 84830 SERIGNAN-DU-COMTATFermé

    330 336 769 00022 · ouvert le 20 février 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HUEZ 4

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2008

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI HUEZ 4

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUEZ 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HUEZ 4

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUEZ 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HUEZ 4 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HUEZ 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HUEZ 4

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : PINTEAUX Marie-France

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2008-08-13 · Début d'activité : 1984-05-15

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2008

Questions fréquentes sur SCI HUEZ 4

Quel est le numéro SIREN de SCI HUEZ 4 ?

Le numéro SIREN de SCI HUEZ 4 est 330 336 769. Le SIRET de son siège social est 330 336 769 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22330336769.

Qui dirige SCI HUEZ 4 ?

SCI HUEZ 4 est dirigée par MARIE-FRANCE NOSEDA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HUEZ 4 ?

Le siège social de SCI HUEZ 4 est situé 493 CHE DES GARDIOLES l'Orée du Golf N°6, 84800 Saumane-de-Vaucluse.

SCI HUEZ 4 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HUEZ 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HUEZ 4 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUEZ 4.

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