SCI ISOCELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ISOCELE est une SCI immatriculée le 1er février 2008 sous le numéro SIREN 502 288 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Republique, 21320 Pouilly-en-Auxois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SANDRINE PERRIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ISOCELE
INSEE- Dénomination
- SCI ISOCELE
- SIREN
- 502 288 145
- SIRET (siège)
- 502 288 145 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR02502288145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 288 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 3 RUE DE LA REPUBLIQUE, 21320, POUILLY-EN-AUXOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ISOCELE
gestion, administration, exploitation, location de tout immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI ISOCELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ISOCELE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 février 2008) · 18 ans
Autre
Établissements de SCI ISOCELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21320 POUILLY-EN-AUXOISSiègeActif
502 288 145 00027 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
- 21320 POUILLY-EN-AUXOISFermé
502 288 145 00019 · ouvert le 29 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ISOCELE
INPIComptes annuels de SCI ISOCELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ISOCELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ISOCELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ISOCELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ISOCELE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 09 septembre 2025 · N° 18/04593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 02 septembre 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 29 février 2024 · N° 23/03357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 juin 2022 · N° 20/00614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ISOCELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ISOCELE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé : PERRIN Sandrine Joelle
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-01 · Début d'activité : 2008-01-29
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur SCI ISOCELE
Quel est le numéro SIREN de SCI ISOCELE ?
Le numéro SIREN de SCI ISOCELE est 502 288 145. Le SIRET de son siège social est 502 288 145 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02502288145.
Qui dirige SCI ISOCELE ?
SCI ISOCELE est dirigée par SANDRINE PERRIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ISOCELE ?
Le siège social de SCI ISOCELE est situé 3 rue de la Republique, 21320 Pouilly-en-Auxois.
SCI ISOCELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ISOCELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ISOCELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ISOCELE.
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