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SCI ITTY

Active
Siren444 331 011SCI66200 LATOUR-BAS-ELNECréée le 02 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ITTY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 331 011. Son siège social est situé 22 rue de la Tramontane, 66200 Latour-Bas-Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NANCY ROIG en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ITTY

Dénomination
SCI ITTY
SIREN
444 331 011
SIRET (siège)
444 331 011 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33444331011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 331 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2002
Siège social
22 RUE DE LA TRAMONTANE, 66200, LATOUR-BAS-ELNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ITTY

L'ACQUISITION LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION ET LA LOCATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI ITTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ITTY

NR

NANCY ROIG

Gérant

Depuis la création (02 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI ITTY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66200 LATOUR-BAS-ELNESiègeActif

    444 331 011 00015 · ouvert le 25 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ITTY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ITTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ITTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ITTY. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ITTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ITTY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ITTY

Quel est le numéro SIREN de SCI ITTY ?

Le numéro SIREN de SCI ITTY est 444 331 011. Le SIRET de son siège social est 444 331 011 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33444331011.

Qui dirige SCI ITTY ?

SCI ITTY est dirigée par NANCY ROIG, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ITTY ?

Le siège social de SCI ITTY est situé 22 rue de la Tramontane, 66200 Latour-Bas-Elne.

SCI ITTY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ITTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ITTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITTY.

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