CLAN H
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 30,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 752 217, CLAN H est une SCI créée le 9 novembre 2006. Elle est domiciliée 11 av Pierre Camps, 66200 Latour-Bas-Elne. CLAN H relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EVA POUARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLAN H
INSEE- Dénomination
- CLAN H
- SIREN
- 492 752 217
- SIRET (siège)
- 492 752 217 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40492752217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 752 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 novembre 2006
- Siège social
- 11 AV PIERRE CAMPS, 66200, LATOUR-BAS-ELNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAN H
Acquisition de biens immobiliers, la propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de CLAN H
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAN H
INSEEÉtablissements de CLAN H
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66200 LATOUR-BAS-ELNESiègeActif
492 752 217 00017 · ouvert le 18 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAN H
INPIConformité de CLAN H
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN H. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN H. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAN H n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAN H
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2006
Questions fréquentes sur CLAN H
Quel est le numéro SIREN de CLAN H ?
Le numéro SIREN de CLAN H est 492 752 217. Le SIRET de son siège social est 492 752 217 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40492752217.
Qui dirige CLAN H ?
CLAN H est dirigée par EVA POUARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAN H ?
Le siège social de CLAN H est situé 11 av Pierre Camps, 66200 Latour-Bas-Elne.
CLAN H est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAN H est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAN H est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN H.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Latour-Bas-Elne
- TERRE ET MER66200 Latour-Bas-Elne
- BCNM6666200 Latour-Bas-ElneCA 9,6 k€
- SCI 16 RUE WATEAU66200 Latour-Bas-Elne
- FRANAVALEO66200 Latour-Bas-Elne
- SCI DETIENNE CRAMAILLE66200 Latour-Bas-Elne
- GHISLAIN-COUVREUR66200 Latour-Bas-Elne
- SCI LAS CLAVES66200 Latour-Bas-Elne
- CHAPTAL66200 Latour-Bas-Elne
- TRILLIUM66200 Latour-Bas-Elne
- SCI DU BON REPOS66200 Latour-Bas-Elne