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SCI JAM

Active
Siren392 920 252SCI01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 03 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI JAM est une SCI immatriculée le 3 août 2023 sous le numéro SIREN 392 920 252. Son siège social est situé 84 Imp de la Cote Doree, 01090 Montmerle-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT MIEUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI JAM

Dénomination
SCI JAM
SIREN
392 920 252
SIRET (siège)
392 920 252 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84392920252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 920 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 2023
Siège social
84 IMP DE LA COTE DOREE, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI JAM

La propriété, la gestion, la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous biens

Finances de SCI JAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JAM

RM

ROBERT MIEUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 2023) · 3 ans

GS

GISELE SOUCHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 2023) · 3 ans

Établissements de SCI JAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    392 920 252 00021 · ouvert le 20 juin 2023 · NAF 6820B

  • 69004 LYONFermé

    392 920 252 00013 · ouvert le 05 novembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JAM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2023

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI JAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2023-08-03 · Début d'activité : 2023-06-20

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2023

Questions fréquentes sur SCI JAM

Quel est le numéro SIREN de SCI JAM ?

Le numéro SIREN de SCI JAM est 392 920 252. Le SIRET de son siège social est 392 920 252 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84392920252.

Qui dirige SCI JAM ?

SCI JAM est dirigée par ROBERT MIEUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JAM ?

Le siège social de SCI JAM est situé 84 Imp de la Cote Doree, 01090 Montmerle-sur-Saone.

SCI JAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAM.

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