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SCI JANCE LE CLOS

Active
Siren379 418 247SCI38090 BONNEFAMILLECréée le 08 octobre 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
42,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 418 247, SCI JANCE LE CLOS est une SCI créée le 8 octobre 1990. Son siège social est situé L'Alouette, 38090 Bonnefamille. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). DANIEL JANCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JANCE LE CLOS

Dénomination
SCI JANCE LE CLOS
SIREN
379 418 247
SIRET (siège)
379 418 247 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08379418247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 418 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
42 685,72 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 octobre 1990
Siège social
L'ALOUETTE, 38090, BONNEFAMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JANCE LE CLOS

Propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, gestion et administration de tous biens immobiliers. Tous placements de capitaux sous toutes formes, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, en tous pays, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI JANCE LE CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JANCE LE CLOS

DJ

DANIEL JANCE

Gérant

Depuis la création (08 octobre 1990) · 36 ans

EJ

EVELYNE JANCE

Gérant

Depuis la création (08 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI JANCE LE CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 BONNEFAMILLESiègeActif

    379 418 247 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JANCE LE CLOS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI JANCE LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JANCE LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JANCE LE CLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JANCE LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI JANCE LE CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI JANCE LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI JANCE LE CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI JANCE LE CLOS est 379 418 247. Le SIRET de son siège social est 379 418 247 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08379418247.

Qui dirige SCI JANCE LE CLOS ?

SCI JANCE LE CLOS est dirigée par DANIEL JANCE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JANCE LE CLOS ?

Le siège social de SCI JANCE LE CLOS est situé L'Alouette, 38090 Bonnefamille.

SCI JANCE LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JANCE LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JANCE LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JANCE LE CLOS.

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