SCI JANCE LE CLOS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 42,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 418 247, SCI JANCE LE CLOS est une SCI créée le 8 octobre 1990. Son siège social est situé L'Alouette, 38090 Bonnefamille. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). DANIEL JANCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JANCE LE CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI JANCE LE CLOS
- SIREN
- 379 418 247
- SIRET (siège)
- 379 418 247 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR08379418247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 418 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 42 685,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 octobre 1990
- Siège social
- L'ALOUETTE, 38090, BONNEFAMILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JANCE LE CLOS
Propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, gestion et administration de tous biens immobiliers. Tous placements de capitaux sous toutes formes, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, en tous pays, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société
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Finances de SCI JANCE LE CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JANCE LE CLOS
INSEEÉtablissements de SCI JANCE LE CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38090 BONNEFAMILLESiègeActif
379 418 247 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI JANCE LE CLOS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI JANCE LE CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JANCE LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JANCE LE CLOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JANCE LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI JANCE LE CLOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI JANCE LE CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI JANCE LE CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI JANCE LE CLOS est 379 418 247. Le SIRET de son siège social est 379 418 247 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08379418247.
Qui dirige SCI JANCE LE CLOS ?
SCI JANCE LE CLOS est dirigée par DANIEL JANCE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JANCE LE CLOS ?
Le siège social de SCI JANCE LE CLOS est situé L'Alouette, 38090 Bonnefamille.
SCI JANCE LE CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JANCE LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JANCE LE CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JANCE LE CLOS.
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