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SCI JT

Active
Siren380 235 812SCI01600 TREVOUXCréée le 27 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 235 812, SCI JT est une SCI créée le 27 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Forquevaux Parc d Affaires du Bief, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GILBERT GROSSAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JT

Dénomination
SCI JT
SIREN
380 235 812
SIRET (siège)
380 235 812 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58380235812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 235 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 1990
Siège social
FORQUEVAUX PARC D AFFAIRES DU BIEF, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JT

PRISE A BAIL EXPLOITATION PROPRIETE ADMINISTRATION D IMMEUBLES

Finances de SCI JT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JT

GG

GILBERT GROSSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

JG

JEROME GROSSAT

Associé indéfiniment responsable

TG

THIERRY GROSSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    380 235 812 00019 · ouvert le 27 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI JT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSAT Gilbert Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSAT Thierry, Jacques, André

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI JT

Quel est le numéro SIREN de SCI JT ?

Le numéro SIREN de SCI JT est 380 235 812. Le SIRET de son siège social est 380 235 812 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58380235812.

Qui dirige SCI JT ?

SCI JT est dirigée par GILBERT GROSSAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JT ?

Le siège social de SCI JT est situé Forquevaux Parc d Affaires du Bief, 01600 Trevoux.

SCI JT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JT.

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