SCI JTS IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JTS IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2013, identifiée par le SIREN 791 092 240. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Cheire Zac des Suzots, 63450 Saint-Amant-Tallende. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN JIROFF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JTS IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI JTS IMMO
- SIREN
- 791 092 240
- SIRET (siège)
- 791 092 240 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR42791092240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 092 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 2013
- Siège social
- 6 RUE DE LA CHEIRE ZAC DES SUZOTS, 63450, SAINT-AMANT-TALLENDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI JTS IMMO
Achat, vente et gestion immobilière administration et location de tous immeubles et droits immobiliers
Finances de SCI JTS IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JTS IMMO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2013) · 13 ans
Établissements de SCI JTS IMMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63450 SAINT-AMANT-TALLENDESiègeActif
791 092 240 00021 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B
- 63730 PLAUZATFermé
791 092 240 00013 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JTS IMMO
INPIComptes annuels de SCI JTS IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JTS IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JTS IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JTS IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JTS IMMO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 25 février 2025 · N° 20/05871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 05 novembre 2024 · N° 20/05871
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JTS IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JTS IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-12 · Début d'activité : 2013-02-15
- création
Date d'effet : 12 février 2013
Questions fréquentes sur SCI JTS IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI JTS IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI JTS IMMO est 791 092 240. Le SIRET de son siège social est 791 092 240 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42791092240.
Qui dirige SCI JTS IMMO ?
SCI JTS IMMO est dirigée par SEBASTIEN JIROFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JTS IMMO ?
Le siège social de SCI JTS IMMO est situé 6 rue de la Cheire Zac des Suzots, 63450 Saint-Amant-Tallende.
SCI JTS IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JTS IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JTS IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JTS IMMO.
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