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SCI JULES CUISSET

Active
Siren800 333 023SCI59131 ROUSIESCréée le 12 février 2014

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 333 023, SCI JULES CUISSET est une SCI créée le 12 février 2014. Elle est domiciliée 3 B rue Jules Cuisset, 59131 Rousies. SCI JULES CUISSET relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). FRANCOISE LE TUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JULES CUISSET

Dénomination
SCI JULES CUISSET
SIREN
800 333 023
SIRET (siège)
800 333 023 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82800333023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 333 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 février 2014
Siège social
3 B RUE JULES CUISSET, 59131, ROUSIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JULES CUISSET

Location d'habitation

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Finances de SCI JULES CUISSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI JULES CUISSET

FL

FRANCOISE LE TUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 février 2014) · 12 ans

VS

VICTOR SABET NIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 février 2014) · 12 ans

Établissements de SCI JULES CUISSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59131 ROUSIESSiègeActif

    800 333 023 00011 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JULES CUISSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2014

  • Acte

Conformité de SCI JULES CUISSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JULES CUISSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JULES CUISSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JULES CUISSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI JULES CUISSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-12 · Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2014

Questions fréquentes sur SCI JULES CUISSET

Quel est le numéro SIREN de SCI JULES CUISSET ?

Le numéro SIREN de SCI JULES CUISSET est 800 333 023. Le SIRET de son siège social est 800 333 023 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82800333023.

Qui dirige SCI JULES CUISSET ?

SCI JULES CUISSET est dirigée par FRANCOISE LE TUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JULES CUISSET ?

Le siège social de SCI JULES CUISSET est situé 3 B rue Jules Cuisset, 59131 Rousies.

SCI JULES CUISSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JULES CUISSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JULES CUISSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JULES CUISSET.