SCI KLAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KLAM est une SCI immatriculée le 25 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 228 930. Son siège social est situé Le Torrichon, 69790 Azolette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NADINE DESMULE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KLAM
INSEE- Dénomination
- SCI KLAM
- SIREN
- 812 228 930
- SIRET (siège)
- 812 228 930 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48812228930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 228 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 2015
- Siège social
- LE TORRICHON, 69790, AZOLETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLAM
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, la prise à bail (contrat de crédit bai), la sous- location
Finances de SCI KLAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLAM
INSEEÉtablissements de SCI KLAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69790 AZOLETTESiègeActif
812 228 930 00010 · ouvert le 21 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KLAM
INPIComptes annuels de SCI KLAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLAM. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025020961
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/05169
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 mars 2025 · N° 25/50508
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 16-23.018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 03 juin 2016 · N° 13/19052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-21
- création
Date d'effet : 25 juin 2015
Questions fréquentes sur SCI KLAM
Quel est le numéro SIREN de SCI KLAM ?
Le numéro SIREN de SCI KLAM est 812 228 930. Le SIRET de son siège social est 812 228 930 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48812228930.
Qui dirige SCI KLAM ?
SCI KLAM est dirigée par NADINE DESMULE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLAM ?
Le siège social de SCI KLAM est situé Le Torrichon, 69790 Azolette.
SCI KLAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLAM.
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