SCI KOZMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KOZMA est une SCI immatriculée le 24 février 2022 sous le numéro SIREN 910 698 182. Son siège social est situé 11 RUE porte de la ville, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ZOLTAN KOZMA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KOZMA
INSEE- Dénomination
- SCI KOZMA
- SIREN
- 910 698 182
- SIRET (siège)
- 910 698 182 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27910698182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 698 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 février 2022
- Siège social
- 11 RUE porte de la ville, 73330, Le Pont-de-Beauvoisin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KOZMA
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI KOZMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KOZMA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 février 2022) · 4 ans
Établissements de SCI KOZMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73330 Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif
910 698 182 00011 · ouvert le 24 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KOZMA
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI KOZMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KOZMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KOZMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOZMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KOZMA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 18 septembre 2024 · N° 24/01750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KOZMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KOZMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 février 2022
Questions fréquentes sur SCI KOZMA
Quel est le numéro SIREN de SCI KOZMA ?
Le numéro SIREN de SCI KOZMA est 910 698 182. Le SIRET de son siège social est 910 698 182 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27910698182.
Qui dirige SCI KOZMA ?
SCI KOZMA est dirigée par ZOLTAN KOZMA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KOZMA ?
Le siège social de SCI KOZMA est situé 11 RUE porte de la ville, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.
SCI KOZMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KOZMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KOZMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOZMA.
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