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SCI KSM

Active
Siren478 528 896SCI69360 SOLAIZECréée le 08 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,5 k€
Effectif
Non publié

SCI KSM est une SCI immatriculée le 8 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 528 896. Elle est domiciliée 109 rue de la Claveliere, 69360 Solaize. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par TOUHAMI KSAIAR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KSM

Dénomination
SCI KSM
SIREN
478 528 896
SIRET (siège)
478 528 896 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86478528896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 528 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2004
Siège social
109 RUE DE LA CLAVELIERE, 69360, SOLAIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KSM

Propriété, gestion, exploitation par bail, location d'ensemble immobilier

Finances de SCI KSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KSM

TK

TOUHAMI KSAIAR

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2004) · 22 ans

HM

HANANE MOUKAFAH

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI KSM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69360 SOLAIZESiègeActif

    478 528 896 00028 · ouvert le 10 septembre 2004 · NAF 6820B

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    478 528 896 00010 · ouvert le 10 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KSM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI KSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI KSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI KSM

Quel est le numéro SIREN de SCI KSM ?

Le numéro SIREN de SCI KSM est 478 528 896. Le SIRET de son siège social est 478 528 896 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86478528896.

Qui dirige SCI KSM ?

SCI KSM est dirigée par TOUHAMI KSAIAR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KSM ?

Le siège social de SCI KSM est situé 109 rue de la Claveliere, 69360 Solaize.

SCI KSM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KSM.

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