DEMONT SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DEMONT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2009, identifié par le SIREN 509 677 555. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 Pl de la Mairie, 69360 Solaize. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DEMONT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DEMONT SYLVAIN
- SIREN
- 509 677 555
- SIRET (siège)
- 509 677 555 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46509677555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 677 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 janvier 2009
- Siège social
- 90 PL DE LA MAIRIE, 69360, SOLAIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEMONT SYLVAIN
Loueur de fonds de : Boulangerie-pâtisserie
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Établissements de DEMONT SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69360 SOLAIZESiègeActif
509 677 555 00013 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 6820B
- 69780 TOUSSIEUFermé
509 677 555 00021 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 4724Z
Documents juridiques de DEMONT SYLVAIN
INPIConformité de DEMONT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMONT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMONT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMONT SYLVAIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2009
Questions fréquentes sur DEMONT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DEMONT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DEMONT SYLVAIN est 509 677 555. Le SIRET de son siège social est 509 677 555 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46509677555.
Où se situe le siège social de DEMONT SYLVAIN ?
Le siège social de DEMONT SYLVAIN est situé 90 Pl de la Mairie, 69360 Solaize.
DEMONT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMONT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMONT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMONT SYLVAIN.
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