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SCI KSPASQUAY

Active
Siren801 819 830SCI86160 MARNAYCréée le 18 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI KSPASQUAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 819 830. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Futaie, 86160 Marnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SAMUEL PASQUAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KSPASQUAY

Dénomination
SCI KSPASQUAY
SIREN
801 819 830
SIRET (siège)
801 819 830 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55801819830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 819 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2014
Siège social
LD LA FUTAIE, 86160, MARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KSPASQUAY

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers et notamment un immeuble situé à Poitiers, 18 rue du serment du Jeu de Paume.

Finances de SCI KSPASQUAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KSPASQUAY

SP

SAMUEL PASQUAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2014) · 12 ans

KP

KARINE PASQUAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2014) · 12 ans

Établissements de SCI KSPASQUAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86160 MARNAYSiègeActif

    801 819 830 00010 · ouvert le 19 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KSPASQUAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI KSPASQUAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KSPASQUAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KSPASQUAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KSPASQUAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KSPASQUAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KSPASQUAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KSPASQUAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-19

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2014

Questions fréquentes sur SCI KSPASQUAY

Quel est le numéro SIREN de SCI KSPASQUAY ?

Le numéro SIREN de SCI KSPASQUAY est 801 819 830. Le SIRET de son siège social est 801 819 830 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55801819830.

Qui dirige SCI KSPASQUAY ?

SCI KSPASQUAY est dirigée par SAMUEL PASQUAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KSPASQUAY ?

Le siège social de SCI KSPASQUAY est situé Ld la Futaie, 86160 Marnay.

SCI KSPASQUAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KSPASQUAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KSPASQUAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KSPASQUAY.

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