SCI KURTIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KURTIS est une SCI immatriculée le 3 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 739 138. Elle est domiciliée 49 Rte de Bondigoux, 31340 Layrac-sur-Tarn. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CAROLE MARCHANDISE, autre.
Fiche d'identité de SCI KURTIS
INSEE- Dénomination
- SCI KURTIS
- SIREN
- 800 739 138
- SIRET (siège)
- 800 739 138 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10800739138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 739 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mars 2014
- Siège social
- 49 RTE DE BONDIGOUX, 31340, LAYRAC-SUR-TARN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KURTIS
Gestion de son patrimoine.
Finances de SCI KURTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KURTIS
INSEEÉtablissements de SCI KURTIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31340 LAYRAC-SUR-TARNSiègeActif
800 739 138 00017 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KURTIS
INPIComptes annuels de SCI KURTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KURTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KURTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KURTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KURTIS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/04232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 09 avril 2025 · N° 2023071150
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 12 mars 2025 · N° 21/12554
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/53095
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KURTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KURTIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 03 mars 2014
Questions fréquentes sur SCI KURTIS
Quel est le numéro SIREN de SCI KURTIS ?
Le numéro SIREN de SCI KURTIS est 800 739 138. Le SIRET de son siège social est 800 739 138 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10800739138.
Qui dirige SCI KURTIS ?
SCI KURTIS est dirigée par CAROLE MARCHANDISE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KURTIS ?
Le siège social de SCI KURTIS est situé 49 Rte de Bondigoux, 31340 Layrac-sur-Tarn.
SCI KURTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KURTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KURTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KURTIS.
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