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SCI KYLIAN

Active
Siren494 529 571SCI68200 MULHOUSECréée le 27 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 529 571, SCI KYLIAN est une SCI créée le 27 février 2007. Elle est domiciliée 14 rue Jean de la Bruyere, 68200 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC CUSENIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI KYLIAN

Dénomination
SCI KYLIAN
SIREN
494 529 571
SIRET (siège)
494 529 571 00023
N° TVA intracommunautaire
FR12494529571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 529 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2007
Siège social
14 RUE JEAN DE LA BRUYERE, 68200, MULHOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KYLIAN

Achat, vente, location, échange d'appartements, d'immeubles ou de terrains, et exploitation par bail

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI KYLIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KYLIAN

MC

MARC CUSENIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

JC

JENNY CUSENIER

Autre

Établissements de SCI KYLIAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68200 MULHOUSESiègeActif

    494 529 571 00023 · ouvert le 30 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 68310 WITTELSHEIMFermé

    494 529 571 00015 · ouvert le 30 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KYLIAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 27 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI KYLIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KYLIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KYLIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KYLIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KYLIAN. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KYLIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KYLIAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérant, associé : CUSENIER (Marc) ; nouvelle associée : CUSENIER (Jenny, Cloé)

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2007

Questions fréquentes sur SCI KYLIAN

Quel est le numéro SIREN de SCI KYLIAN ?

Le numéro SIREN de SCI KYLIAN est 494 529 571. Le SIRET de son siège social est 494 529 571 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494529571.

Qui dirige SCI KYLIAN ?

SCI KYLIAN est dirigée par MARC CUSENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KYLIAN ?

Le siège social de SCI KYLIAN est situé 14 rue Jean de la Bruyere, 68200 Mulhouse.

SCI KYLIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KYLIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KYLIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KYLIAN.

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