Checkers

SCI L ARBUSIER

Active
Siren483 517 264SCI69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 28 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L ARBUSIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 517 264. Elle est domiciliée 6 Pl Anatole France, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN CHOMEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L ARBUSIER

Dénomination
SCI L ARBUSIER
SIREN
483 517 264
SIRET (siège)
483 517 264 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30483517264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 517 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2005
Siège social
6 PL ANATOLE FRANCE, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ARBUSIER

Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement des immeubles dont la société va devenir propriétaire

Finances de SCI L ARBUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARBUSIER

JC

JEAN CHOMEL

Autre

Depuis la création (28 juillet 2005) · 21 ans

EC

ERIC CHOMEL

Autre

Depuis la création (28 juillet 2005) · 21 ans

DG

DENISE GOURGAND

Autre

Depuis la création (28 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI L ARBUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif

    483 517 264 00014 · ouvert le 27 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ARBUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ARBUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARBUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ARBUSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARBUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARBUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI L ARBUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ARBUSIER est 483 517 264. Le SIRET de son siège social est 483 517 264 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30483517264.

Qui dirige SCI L ARBUSIER ?

SCI L ARBUSIER est dirigée par JEAN CHOMEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ARBUSIER ?

Le siège social de SCI L ARBUSIER est situé 6 Pl Anatole France, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

SCI L ARBUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARBUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARBUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBUSIER.

Entreprises similaires

Même activité à Oullins-Pierre-Benite

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Oullins-Pierre-Benite

Entreprises du même secteur à Oullins-Pierre-Benite

Entreprises à Oullins-Pierre-Benite

Toutes les entreprises à Oullins-Pierre-Benite