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SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Fermée
Siren802 781 591SCI85430 Aubigny-Les ClouzeauxRadiée le 23 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARCHE PLAN TERRE est une SCI immatriculée le 10 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 781 591. Elle est domiciliée 27 RUE 27 rue de la Grenouillère les Clouzeaux, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GUILLAUME SAVARIEAU, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2023.

Fiche d'identité de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Dénomination
SCI L'ARCHE PLAN TERRE
SIREN
802 781 591
SIRET (siège)
802 781 591 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73802781591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 781 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2014
Date de radiation
23 mars 2023
Siège social
27 RUE 27 rue de la Grenouillère les Clouzeaux , 85430, Aubigny-Les Clouzeaux
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

GS

GUILLAUME SAVARIEAU

Liquidateur

Depuis la création (10 juin 2014) · 12 ans

CP

CLARA PELEGRIN-BOMEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2014) · 12 ans

Établissements de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85430 Aubigny-Les ClouzeauxSiègeFermé

    802 781 591 00010 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHE PLAN TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHE PLAN TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI L'ARCHE PLAN TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARCHE PLAN TERRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    modification du Liquidateur Savarieau, Guillaume Gabriel Louis

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-27

  1. radiation

    Date d'effet : 23 mars 2023

Questions fréquentes sur SCI L'ARCHE PLAN TERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHE PLAN TERRE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARCHE PLAN TERRE est 802 781 591. Le SIRET de son siège social est 802 781 591 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73802781591.

Qui dirige SCI L'ARCHE PLAN TERRE ?

SCI L'ARCHE PLAN TERRE est dirigée par GUILLAUME SAVARIEAU, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARCHE PLAN TERRE ?

Le siège social de SCI L'ARCHE PLAN TERRE est situé 27 RUE 27 rue de la Grenouillère les Clouzeaux, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux.

SCI L'ARCHE PLAN TERRE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI L'ARCHE PLAN TERRE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2023.

SCI L'ARCHE PLAN TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHE PLAN TERRE.

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