SCI L'ARLESIENNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI L'ARLESIENNE est une SCI immatriculée le 18 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 382 300. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 rue Droite 85-87, 04200 Sisteron. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BERNARD BIZET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARLESIENNE
- SIREN
- 439 382 300
- SIRET (siège)
- 439 382 300 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41439382300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 382 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 octobre 2001
- Siège social
- 85 RUE DROITE 85-87, 04200, SISTERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARLESIENNE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, Administration, location de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI L'ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARLESIENNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 octobre 2001) · 25 ans
Établissements de SCI L'ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04200 SISTERONSiègeActif
439 382 300 00010 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ARLESIENNE
INPIConformité de SCI L'ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARLESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI L'ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE est 439 382 300. Le SIRET de son siège social est 439 382 300 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439382300.
Qui dirige SCI L'ARLESIENNE ?
SCI L'ARLESIENNE est dirigée par BERNARD BIZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARLESIENNE ?
Le siège social de SCI L'ARLESIENNE est situé 85 rue Droite 85-87, 04200 Sisteron.
SCI L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARLESIENNE.
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