SCI L ARLESIENNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 225 €
SCI L ARLESIENNE est une SCI immatriculée le 6 août 2003 sous le numéro SIREN 449 590 157. Son siège social est situé 1 rue Groupe Manouchian, 60340 Saint-Leu-d'Esserent. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHANTAL MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI L ARLESIENNE
- SIREN
- 449 590 157
- SIRET (siège)
- 449 590 157 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33449590157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 590 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 225 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 août 2003
- Siège social
- 1 RUE GROUPE MANOUCHIAN, 60340, SAINT-LEU-D'ESSERENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ARLESIENNE
Achat et location de tout type d'immeuble
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Finances de SCI L ARLESIENNE
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INSEEÉtablissements de SCI L ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60340 SAINT-LEU-D'ESSERENTSiègeActif
449 590 157 00011 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ARLESIENNE
INPIConformité de SCI L ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L ARLESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2003
Questions fréquentes sur SCI L ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI L ARLESIENNE est 449 590 157. Le SIRET de son siège social est 449 590 157 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33449590157.
Qui dirige SCI L ARLESIENNE ?
SCI L ARLESIENNE est dirigée par CHANTAL MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ARLESIENNE ?
Le siège social de SCI L ARLESIENNE est situé 1 rue Groupe Manouchian, 60340 Saint-Leu-d'Esserent.
SCI L ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARLESIENNE.
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