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SCI L ATELIER

Active
Siren487 455 248SCI69380 SAINT-JEAN-DES-VIGNESCréée le 08 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L ATELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 455 248. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Combe, 69380 Saint-Jean-des-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY MICHOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L ATELIER

Dénomination
SCI L ATELIER
SIREN
487 455 248
SIRET (siège)
487 455 248 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61487455248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 455 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2005
Siège social
11 RUE DE LA COMBE, 69380, SAINT-JEAN-DES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ATELIER

Acquisition d'un bien immobilier, prise à bail, location, aménagement, gestion d'immeubles bâtis et non bâtis

Finances de SCI L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ATELIER

TM

THIERRY MICHOT

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

AP

ANNE-CLAIRE PINAUDEAU

Autre

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 SAINT-JEAN-DES-VIGNESSiègeActif

    487 455 248 00012 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ATELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ATELIER est 487 455 248. Le SIRET de son siège social est 487 455 248 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61487455248.

Qui dirige SCI L ATELIER ?

SCI L ATELIER est dirigée par THIERRY MICHOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ATELIER ?

Le siège social de SCI L ATELIER est situé 11 rue de la Combe, 69380 Saint-Jean-des-Vignes.

SCI L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ATELIER.

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