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SCI L'ELEPHANT

Active
Siren398 652 651SCI35770 VERN-SUR-SEICHECréée le 24 octobre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
61,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 652 651, SCI L'ELEPHANT est une SCI créée le 24 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve za de la Motte, 35770 Vern-sur-Seiche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN ARBONA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ELEPHANT

Dénomination
SCI L'ELEPHANT
SIREN
398 652 651
SIRET (siège)
398 652 651 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54398652651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 652 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 040,59 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 1994
Siège social
ZA DE LA MOTTE, 35770, VERN-SUR-SEICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ELEPHANT

acquisition administration gestion d'un bien immobilier situé à vern sur seiche et de tous autres biens dont la societe viendrait à être propriétaire (début : 26.09.1994)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ELEPHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ELEPHANT

JA

JEAN ARBONA

Gérant

Depuis la création (24 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI L'ELEPHANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35770 VERN-SUR-SEICHESiègeActif

    398 652 651 00017 · ouvert le 26 septembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ELEPHANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1994

  • Acte

Conformité de SCI L'ELEPHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ELEPHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ELEPHANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ELEPHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ELEPHANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI L'ELEPHANT

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ELEPHANT ?

Le numéro SIREN de SCI L'ELEPHANT est 398 652 651. Le SIRET de son siège social est 398 652 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54398652651.

Qui dirige SCI L'ELEPHANT ?

SCI L'ELEPHANT est dirigée par JEAN ARBONA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ELEPHANT ?

Le siège social de SCI L'ELEPHANT est situé za de la Motte, 35770 Vern-sur-Seiche.

SCI L'ELEPHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ELEPHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ELEPHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ELEPHANT.

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