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SCI L'EMERAUDE

Active
Siren839 576 774SCI25410 SAINT VITCréée le 15 mai 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI L'EMERAUDE est une SCI immatriculée le 15 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 576 774. Son siège social est situé 11 rue Charles de Gaulle, 25410 Saint Vit. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VITTORIA NICOLETTI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'EMERAUDE

Dénomination
SCI L'EMERAUDE
SIREN
839 576 774
SIRET (siège)
839 576 774 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10839576774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 576 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mai 2018
Siège social
11 RUE CHARLES DE GAULLE, 25410, SAINT VIT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L'EMERAUDE

Acquisition de biens immeubles batis ou non batis, de droits immobiliers, la construction d'immeubles pour tous usages, la gestion, la location de ces biens, le recours à tous modes de financement, la concession de garantie sur les biens sociaux

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Finances de SCI L'EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'EMERAUDE

JF

JEAN-CLAUDE FAYE

Associé indéfiniment responsable

VN

VITTORIA NICOLETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI L'EMERAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25410 SAINT VITSiègeFermé

    839 576 774 00013 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'EMERAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI L'EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'EMERAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Liquidateur : FAYE Vittoria

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-15 · Début d'activité : 2018-05-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI L'EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI L'EMERAUDE est 839 576 774. Le SIRET de son siège social est 839 576 774 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10839576774.

Qui dirige SCI L'EMERAUDE ?

SCI L'EMERAUDE est dirigée par VITTORIA NICOLETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'EMERAUDE ?

Le siège social de SCI L'EMERAUDE est situé 11 rue Charles de Gaulle, 25410 Saint Vit.

SCI L'EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EMERAUDE.