CheckersLiquidations

SCI L'ESCARGOT

Active
Siren440 355 923SCI30100 ALESCréée le 31 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ESCARGOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 355 923. Son siège social est situé 24 rue des Hortes, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. YANNICK VOLLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ESCARGOT

Dénomination
SCI L'ESCARGOT
SIREN
440 355 923
SIRET (siège)
440 355 923 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46440355923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 355 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2001
Siège social
24 RUE DES HORTES, 30100, ALES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ESCARGOT

Acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail et la disposition des biens et droits immobiliers.

Finances de SCI L'ESCARGOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ESCARGOT

SB

SANDY BRACCI

Autre

Depuis la création (31 décembre 2001) · 24 ans

YV

YANNICK VOLLE

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI L'ESCARGOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    440 355 923 00028 · ouvert le 16 décembre 2006 · NAF 6820B

  • 30100 ALESFermé

    440 355 923 00010 · ouvert le 26 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ESCARGOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ESCARGOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ESCARGOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ESCARGOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESCARGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ESCARGOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ESCARGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ESCARGOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI L'ESCARGOT

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESCARGOT ?

Le numéro SIREN de SCI L'ESCARGOT est 440 355 923. Le SIRET de son siège social est 440 355 923 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46440355923.

Qui dirige SCI L'ESCARGOT ?

SCI L'ESCARGOT est dirigée par YANNICK VOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ESCARGOT ?

Le siège social de SCI L'ESCARGOT est situé 24 rue des Hortes, 30100 Ales.

SCI L'ESCARGOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ESCARGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ESCARGOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESCARGOT.

Entreprises similaires

Même activité à Ales

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ales

Entreprises du même secteur à Ales

Entreprises à Ales

Toutes les entreprises à Ales