SCI L'HORIZON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 898 486 816, SCI L'HORIZON est une SCI créée le 21 avril 2021. Son siège social est situé 35 T Rte de Bouchonne, 09100 Pamiers. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE PENA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'HORIZON
INSEE- Dénomination
- SCI L'HORIZON
- SIREN
- 898 486 816
- SIRET (siège)
- 898 486 816 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16898486816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 486 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 avril 2021
- Siège social
- 35 T RTE DE BOUCHONNE, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'HORIZON
L'acquisition, la construction, la détention, la propriété de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI L'HORIZON
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INSEEEURL LA MIE DOREE ARIEGEOISE
Autre
Depuis la création (21 avril 2021) · 5 ans
Établissements de SCI L'HORIZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
898 486 816 00017 · ouvert le 08 avril 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'HORIZON
INPIConformité de SCI L'HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'HORIZON. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 1996 · N° 94-42.887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'HORIZON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-08
- création
Date d'effet : 21 avril 2021
Questions fréquentes sur SCI L'HORIZON
Quel est le numéro SIREN de SCI L'HORIZON ?
Le numéro SIREN de SCI L'HORIZON est 898 486 816. Le SIRET de son siège social est 898 486 816 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16898486816.
Qui dirige SCI L'HORIZON ?
SCI L'HORIZON est dirigée par PATRICE PENA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'HORIZON ?
Le siège social de SCI L'HORIZON est situé 35 T Rte de Bouchonne, 09100 Pamiers.
SCI L'HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'HORIZON.
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