SCI L'OASIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 45,7 k€
SCI L'OASIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 855 371. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Joseph Sigaud Cotignac, 83570 Cotignac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GERARD DENIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 388 855 371
- SIRET (siège)
- 388 855 371 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87388855371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 855 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 octobre 1992
- Siège social
- PL JOSEPH SIGAUD COTIGNAC, 83570, COTIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OASIS
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DE TOUTE NATURE EN QUELQUE LIEU QU'ILS SOIENT SITUES DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION DE CONSTRUCTION D'ECHANGE D'APPORT OU AUTREMENT
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Finances de SCI L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OASIS
INSEEÉtablissements de SCI L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83570 COTIGNACSiègeActif
388 855 371 00018 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'OASIS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 1992
Questions fréquentes sur SCI L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 388 855 371. Le SIRET de son siège social est 388 855 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87388855371.
Qui dirige SCI L'OASIS ?
SCI L'OASIS est dirigée par GERARD DENIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?
Le siège social de SCI L'OASIS est situé Pl Joseph Sigaud Cotignac, 83570 Cotignac.
SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.
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