SCI L'OISELLERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'OISELLERIE est une SCI immatriculée le 2 août 2021 sous le numéro SIREN 901 934 059. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue de la Fontaine, 89290 Augy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE RICHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI L'OISELLERIE
INSEE- Dénomination
- SCI L'OISELLERIE
- SIREN
- 901 934 059
- SIRET (siège)
- 901 934 059 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90901934059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 934 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2021
- Siège social
- 2 B RUE DE LA FONTAINE, 89290, AUGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OISELLERIE
L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport la propriété la mise en valeur, la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI L'OISELLERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OISELLERIE
INSEEÉtablissements de SCI L'OISELLERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89290 AUGYSiègeActif
901 934 059 00014 · ouvert le 27 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OISELLERIE
INPIComptes annuels de SCI L'OISELLERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OISELLERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OISELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OISELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'OISELLERIE. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1989 · N° 86-43.454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OISELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OISELLERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-02 · Début d'activité : 2021-07-27
- création
Date d'effet : 02 août 2021
Questions fréquentes sur SCI L'OISELLERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OISELLERIE ?
Le numéro SIREN de SCI L'OISELLERIE est 901 934 059. Le SIRET de son siège social est 901 934 059 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90901934059.
Qui dirige SCI L'OISELLERIE ?
SCI L'OISELLERIE est dirigée par DOMINIQUE RICHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OISELLERIE ?
Le siège social de SCI L'OISELLERIE est situé 2 B rue de la Fontaine, 89290 Augy.
SCI L'OISELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OISELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OISELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OISELLERIE.
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