SCI LA BARBUISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI LA BARBUISE est une SCI immatriculée le 7 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 429 842. Elle est domiciliée Che de la Barbuise, 39270 Orgelet. SCI LA BARBUISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MARC GRANDCLEMENT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BARBUISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BARBUISE
- SIREN
- 433 429 842
- SIRET (siège)
- 433 429 842 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76433429842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 429 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 novembre 2000
- Siège social
- CHE DE LA BARBUISE, 39270, ORGELET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BARBUISE
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Finances de SCI LA BARBUISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI LA BARBUISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39270 ORGELETSiègeActif
433 429 842 00019 · ouvert le 07 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BARBUISE
INPIConformité de SCI LA BARBUISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BARBUISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BARBUISE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026000590
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BARBUISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BARBUISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LA BARBUISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BARBUISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BARBUISE est 433 429 842. Le SIRET de son siège social est 433 429 842 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76433429842.
Qui dirige SCI LA BARBUISE ?
SCI LA BARBUISE est dirigée par JEAN-MARC GRANDCLEMENT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA BARBUISE ?
Le siège social de SCI LA BARBUISE est situé Che de la Barbuise, 39270 Orgelet.
SCI LA BARBUISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BARBUISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BARBUISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BARBUISE.
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